Vous nous transmettez la facture commerciale, la liste de colisage et les données de l'exportateur — nous préparons l'EAD/ABD via ATLAS-AES, nous transmettons le MRN à votre transitaire et nous assurons le suivi du visa de sortie jusqu'au justificatif. Si la sortie reste ouverte dans le système, nous obtenons la confirmation rétroactive de l'export. Vous recevez la preuve d'export complète pour l'exonération TVA selon le § 6 UStG.
Nous créons la déclaration d'exportation électronique dans ATLAS-Ausfuhr / AES, nous générons l'ABD/EAD avec MRN et nous le transmettons à votre transitaire ou conducteur. Nous surveillons les MRN ouverts jusqu'au visa de sortie électronique et nous vous livrons le justificatif en PDF. En cas de sortie non confirmée par le système, nous obtenons la confirmation rétroactive dans les délais impartis. Sur demande, nous archivons tous les justificatifs de manière conforme à vos obligations de conservation.
Nous saisissons votre déclaration dans ATLAS-Ausfuhr / AES et livrons l'ABD/EAD avec MRN en règle générale sous 2 heures après validation des données – par voie électronique à votre transitaire ou en PDF à votre conducteur.
Nous contrôlons chaque MRN ouvert jusqu'au visa de sortie électronique et contactons directement l'armateur ou le transitaire si la sortie n'est pas signalée dans les délais habituels. Vous n'avez pas à relancer.
Si le visa de sortie reste ouvert après 90 jours, nous engageons la procédure de confirmation rétroactive de l'export – avec soumission structurée des preuves alternatives selon le § 9 UStDV. L'exonération TVA n'est pas perdue.
Sur demande, nous classons l'ABD/EAD et le visa de sortie de manière conforme aux obligations pendant toute la durée de conservation douanière et fiscale. Lors d'un contrôle fiscal, vous avez chaque justificatif immédiatement à portée de main.
Nous reprenons les données de mission – exportateur, destinataire, pays de destination, nomenclature (NC/TARIC), valeur, poids, voie de transport, bureau de douane de sortie prévu. Nous vérifions la cohérence entre la facture, la liste de colisage et le document de transport, et nous contrôlons la qualité d'exportateur au sens du CDU. Pour les vendeurs de pays tiers sans siège dans l'UE, nous assumons la représentation indirecte.
Nous enregistrons la déclaration avec le code procédure 10 00 (exportation définitive) et nous la transmettons au bureau de douane d'exportation compétent au siège de l'exportateur. Après acceptation, l'AES génère le MRN et l'ABD/EAD. Nous transmettons le document à votre transitaire ou conducteur – par interface électronique ou en PDF, en règle générale sous 2 heures après validation des données.
Nous ciblons précisément le bureau de douane de sortie dans votre déclaration – port de Rotterdam, Anvers, Hambourg, aéroport de Francfort, Schiphol, Liège ou frontière routière. Pour le transport maritime et ferroviaire, l'enregistrement s'effectue via des messages AES structurés sans présentation physique. Pour le transport routier vers des pays tiers (Suisse, Royaume-Uni, Norvège), nous veillons à ce que votre conducteur dispose du MRN au bureau de douane frontalier. Pour les transports combinés avec régime de transit T1/T2, nous établissons l'ABD à la suite de la procédure de transit.
Dès que la marchandise a quitté physiquement le territoire douanier de l'Union, l'AES appose le visa de sortie électronique (Confirmation of Exit). Nous récupérons le justificatif via ATLAS et nous vous le mettons à disposition en PDF avec MRN, date de sortie et cachet du bureau de douane d'exportation – comme preuve standard selon le § 9 UStDV pour expert-comptable et contrôle fiscal.
Si le visa de sortie reste ouvert dans le système 90 jours après l'acceptation de la déclaration, nous demandons la confirmation rétroactive de l'export auprès du bureau de douane d'exportation. Nous soumettons les preuves alternatives – accusé de réception, document de transport avec cachet d'arrivée, justificatif de paiement, le cas échéant justificatif de dédouanement dans le pays de destination – de manière structurée et clôturons la procédure avec une confirmation de sortie a posteriori.
Un ABD sans visa de sortie n'est pas une preuve d'export. Nous livrons uniquement lorsque le visa est dans le système – ou que la confirmation rétroactive du bureau de douane d'exportation est en main.
— CK Internationale Zollagentur – fiabilité ABD/EAD
